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Marques déposées par Jacques ROUVIERE
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Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle
Jacques ROUVIERE

Numéro de dépôt :
3663880
Date de dépôt :
14/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2019
Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle de Jacques ROUVIERE

Présentation de la marque Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2009 par Jacques ROUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle »

Le déposant est Jacques ROUVIERE domicilié(e) 12 rue des Petites Gourmandieres - 16200 - Sigogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ROUVIERE domicilié(e) 12 rue des Petites Gourmandieres - 16200 - Sigogne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logis de FONTENELLE Logis de Fontenelle est expirée depuis le 14 juillet 2019.


Jacques ROUVIERE - 12 rue des Petites Gourmandieres - 16200 - Sigogne - France


Jacques ROUVIERE - 12 rue des Petites Gourmandieres - 16200 - Sigogne - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.